Mentions Légales

Directeur de la publication

Ce site est édité par la société AVENIR ACIER
Parc d'activités Witry Sud
16, Rue Rayet Lienart
51 420 Witry-Les-Reims
Tel : 03 26 08 07 37
Fax : 03 26 85 00 19
Directeur de la Publication : Mr Philippe Rigolot
philippe.rigolot@moasteel.com

Webmaster

Mr. Matthieu Rigolot
contact@stylizit.com

Hébergement

Société STYLIZ IT
http://www.stylizit.com

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle CNIL ( Commission Nationale Informatique et Libertés )

Protection et utilisation des données :

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à : MOA STEEL Parc d'activités Witry Sud 16, Rue Rayet Lienart 51 420 Witry-Les-Reims. Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe MOA STEEL - AVENIR ACIER pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s'y opposer en adressant un courrier à l'adresse ci-dessus.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation, quelle qu'elle soit, des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de MOA STEEL. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.